IA au quotidienE4

Poser ses règles d'usage de l'IA

Vous hésitez une seconde avant de coller, et vous collez quand même.

En trois semaines, votre entreprise a une page de règles écrite : ce qu'on confie à ces outils, ce qu'on ne leur confie jamais, et qui relit avant qu'un document sorte. Une heure en tête-à-tête la met à l'épreuve d'un cas réel.

7 heures, sur trois semainesEntièrement à distanceune heure en tête-à-tête290 € HT

Prendre rendez-vous Demander un devis

En bref

Ouverture: Sous deux jours ouvrés
Durée: 7 heures, à distance
Effectif: formation individuelle
Prérequis: Aucun diplôme
Tarif: 290 € HT

Tout est compris : le parcours, l'heure en tête-à-tête et la correction. Aucun abonnement à un outil ne vous sera demandé.

Prendre rendez-vous

Vous vous reconnaissez ?

Personne chez vous n'a écrit ce qu'on a le droit de mettre dans ces outils, et plusieurs personnes s'en servent déjà.
Vous vous doutez que certaines choses ne devraient pas y entrer, et vous n'avez ni le temps ni l'envie de vous poser la question à chaque fois.
Vous savez que des salariés s'en servent, sans savoir avec quel compte ni ce qu'ils y mettent.
Vous ne savez pas trop quoi croire de ce que ces outils vous répondent, alors vous croyez tout ou vous vous en méfiez en bloc.
Vous avez essayé, le résultat était plat, et vous en avez conclu que ce n'était pas pour vous.
Un client vous a demandé si l'IA avait servi, et vous n'avez pas su quoi répondre.

Ce que vous saurez faire

À la fin du parcours, vous repartez avec cinq choses écrites, et une de plus.

Un tri en trois catégories, avec un exemple de votre entreprise dans chacune, et la question qui tranche en une phrase. C'est ce qui remplace l'hésitation.
Votre page de règles, qui nomme fonction par fonction qui elle concerne, et qui tranche le cas du compte personnel utilisé pour le travail.
Qui relit quoi avant que ça sorte de chez vous, ou à quel moment vous relisez quand il n'y a personne d'autre.
La phrase que vous direz à un client qui demande si l'IA a servi, quelle que soit la position que vous choisissez.
Un résultat obtenu pendant le parcours sur une de vos tâches courantes, et ce qu'il a fallu y corriger avant de s'en servir.
Ce que ce module ne fait pas, écrit noir sur blanc avant que vous achetiez : il ne vous met en règle nulle part, et il ne donne aucun conseil juridique.

Ce qui nous distingue

1. Vous repartez avec une page écrite, pas avec une sensibilisation. À la fin, la règle est écrite, elle nomme qui elle concerne, et elle tient sur une page que vous pouvez poser sur une table. Ce n'est plus quelque chose que vous avez compris, c'est quelque chose que vous avez.

2. Votre page est relue par quelqu'un, et ce n'est pas celui qui vous a accompagné. Vous rendez deux pièces, votre page de règles et votre trace de manipulation. Une personne les lit vraiment, sur cinq critères écrits que vous avez en main dès le premier jour, et vous dit ce qui va et ce qui manque.

3. On vous dit ce que le texte européen demande, et ce qu'il ne demande pas. Depuis février 2025, une entreprise qui se sert de ces outils doit pouvoir montrer que les gens qui s'en servent savent ce qu'ils font. Le texte ne dit pas comment. Une page de règles écrite et expliquée y répond, et vous saurez aussi ce que le texte ne vous demande pas.

Programme détaillé

01Séquence 0. Ce que vous repartez avec

25 min · à distance

Ce que vous aurez écrit dans trois semaines, et ce que cela change le lundi suivant.

02Séquence 1. Trier avant de confier

1 h 35 · à distance

Trois catégories, la question qui tranche en une phrase, et le geste sur un vrai texte.

03Séquence 2. Faire faire, et reprendre ce qui cloche

1 h 45 · à distance

Une tâche confiée à l'outil, le résultat tel qu'il vient, et ce qu'il faut y reprendre.

04Séquence 3. Écrire les règles de son entreprise

1 h 45 · à distance

Qui elles concernent, le compte personnel utilisé au travail, et qui relit avant l'envoi.

05Séquence 4. La phrase, et rendre

30 min · à distance

La phrase que vous direz à un client, et vos deux pièces déposées.

L'heure en tête-à-tête, en détail

Le programme dit qu'il y a une heure en tête-à-tête. Voici ce qu'on y fait, minute par minute. C'est le seul élément qu'aucun cours gratuit et aucune journée en groupe ne peuvent contenir, et c'est le cœur de ce que vous payez.

Durée : 15 min

Ce qu'on y fait: Un cas réel de votre entreprise que vous n'avez pas su trancher, passé au tri que vous venez d'écrire.

Durée : 20 min

Ce qu'on y fait: Votre page en main : ce qui manque, et ce qui est trop vague pour être appliqué par quelqu'un d'autre que vous.

Durée : 15 min

Ce qu'on y fait: Votre phrase au client, dite à voix haute, deux ou trois fois, jusqu'à ce qu'elle sonne juste.

Durée : 10 min

Ce qu'on y fait: Ce qu'il vous reste à faire, votre date de rendu, et qui vous corrigera.

Durée	Ce qu'on y fait
15 min	Un cas réel de votre entreprise que vous n'avez pas su trancher, passé au tri que vous venez d'écrire.
20 min	Votre page en main : ce qui manque, et ce qui est trop vague pour être appliqué par quelqu'un d'autre que vous.
15 min	Votre phrase au client, dite à voix haute, deux ou trois fois, jusqu'à ce qu'elle sonne juste.
10 min	Ce qu'il vous reste à faire, votre date de rendu, et qui vous corrigera.

Ce qu'un cours gratuit ne fait pas

Ils existent, ils sont nombreux, ils sont bons, et certains sont portés par des institutions que vous connaissez. Il n'y a rien à en dire de mal. La seule question utile est ce qu'il en reste le lundi suivant.

Ce que vous produisez

Un cours gratuit en ligne: Rien. Vous suivez, et c'est déjà bien.
Ce module: Une page de règles écrite pour votre entreprise, et une trace de manipulation.

Qui lit ce que vous avez écrit

Un cours gratuit en ligne: Personne.
Ce module: Un intervenant, sur cinq critères écrits que vous avez dès le premier jour.

Du temps passé sur VOTRE entreprise

Un cours gratuit en ligne: Aucun. Le contenu est le même pour tout le monde.
Ce module: Une heure en tête-à-tête, sur votre page et sur un cas que vous n'avez pas su trancher.

Ce qui reste dans trois mois

Un cours gratuit en ligne: Ce dont vous vous souvenez.
Ce module: Le document. Et nous vous demandons s'il sert encore.

Ce que vous saurez du texte européen

Un cours gratuit en ligne: Ce qu'on en répète partout.
Ce module: Ce qu'il demande, et ce qu'il ne demande pas.

Critère	Un cours gratuit en ligne	Ce module
Ce que vous produisez	Rien. Vous suivez, et c'est déjà bien.	Une page de règles écrite pour votre entreprise, et une trace de manipulation.
Qui lit ce que vous avez écrit	Personne.	Un intervenant, sur cinq critères écrits que vous avez dès le premier jour.
Du temps passé sur VOTRE entreprise	Aucun. Le contenu est le même pour tout le monde.	Une heure en tête-à-tête, sur votre page et sur un cas que vous n'avez pas su trancher.
Ce qui reste dans trois mois	Ce dont vous vous souvenez.	Le document. Et nous vous demandons s'il sert encore.
Ce que vous saurez du texte européen	Ce qu'on en répète partout.	Ce qu'il demande, et ce qu'il ne demande pas.

Aucune ligne de prix dans ce tableau, et c'est délibéré : en face, c'est zéro. Celui qui prononce le premier un chiffre dans cette conversation l'a perdue.

Ce que d'autres vendent sur le même sujet

Toutes ces offres sont réelles et sérieuses, et elles font autre chose que ce module. Elles enseignent l'usage de ces outils à un groupe. Ici, vous écrivez la règle de votre entreprise et quelqu'un la relit.

Un organisme national, IA générative et efficacité professionnelle

Ce que vous recevez: Deux jours de formation sur l'usage professionnel de ces outils.
Le temps humain: Un formateur pour un groupe.
Ce qui est relu: Rien qui reparte relu.
Prix affiché: 1 300 € HT à distance

Une journée d'outils IA, offre courante des organismes

Ce que vous recevez: Un tour d'horizon des outils et de ce qu'on peut leur faire faire.
Le temps humain: Un formateur pour un groupe.
Ce qui est relu: Rien qui reparte relu.
Prix affiché: de 450 à 750 € HT

Une journée à distance, entrée de gamme

Ce que vous recevez: Une journée en ligne, en groupe.
Le temps humain: Un formateur pour un groupe.
Ce qui est relu: Rien qui reparte relu.
Prix affiché: à partir de 390 € HT

Une journée en chambre de commerce

Ce que vous recevez: Une journée sur l'usage de ces outils, adossée à une institution que vous connaissez.
Le temps humain: Un formateur pour un groupe.
Ce qui est relu: Rien qui reparte relu.
Prix affiché: tarif variable selon la chambre

E4, ce module

Ce que vous recevez: Sept heures sur trois semaines, à votre rythme, et vous repartez avec votre page de règles.
Le temps humain: Une heure en tête-à-tête, rien qu'à vous.
Ce qui est relu: Vos deux pièces, sur cinq critères écrits, par une seconde personne.
Prix affiché: 290 € HT

Critère	Ce que vous recevez	Le temps humain	Ce qui est relu	Prix affiché
Un organisme national, IA générative et efficacité professionnelle	Deux jours de formation sur l'usage professionnel de ces outils.	Un formateur pour un groupe.	Rien qui reparte relu.	1 300 € HT à distance
Une journée d'outils IA, offre courante des organismes	Un tour d'horizon des outils et de ce qu'on peut leur faire faire.	Un formateur pour un groupe.	Rien qui reparte relu.	de 450 à 750 € HT
Une journée à distance, entrée de gamme	Une journée en ligne, en groupe.	Un formateur pour un groupe.	Rien qui reparte relu.	à partir de 390 € HT
Une journée en chambre de commerce	Une journée sur l'usage de ces outils, adossée à une institution que vous connaissez.	Un formateur pour un groupe.	Rien qui reparte relu.	tarif variable selon la chambre
E4, ce module	Sept heures sur trois semaines, à votre rythme, et vous repartez avec votre page de règles.	Une heure en tête-à-tête, rien qu'à vous.	Vos deux pièces, sur cinq critères écrits, par une seconde personne.	290 € HT

Les prix sont ceux affichés par chaque offre au 28 août 2026, et ils ne se comparent pas tous sur la même base : la durée diffère, et certaines lignes sont des fourchettes. Le prix est en dernière colonne parce qu'un prix lu avant le contenu ferme la lecture.

Ce que ce module ne fait pas

Il ne vous met en règle nulle part et ne remplace aucun conseil juridique. Six sujets sont hors de ce module, et les voici, parce que le découvrir après avoir payé serait le pire moment.

On n'apprend pas à produire soi-même avec ces outils sous notation : c'est le module 2.1, et un client peut faire les deux, dans cet ordre.
On ne traite pas les images, ni ce qu'on a le droit d'en faire : c'est le module E2.
On ne traite pas l'automatisation ni l'enchaînement d'outils : c'est le module 2.2. Ce module s'arrête à ce qu'une personne fait devant son écran.
On ne donne aucun conseil juridique. Dire à un dirigeant ce que sa situation lui impose est le métier d'un avocat, et le module n'évalue personne sur une règle de droit.
On ne fait aucune mise en conformité aux règles sur les données personnelles. Cela ne se fait pas en sept heures et c'est le métier d'un conseil spécialisé.
On ne dit pas quel outil choisir et on n'en compare aucun. Ce qui s'enseigne ici vaut quel que soit l'outil, et c'est ce qui le rend durable.

Ce qui est vrai et qui suffit : depuis février 2025, une entreprise qui se sert de ces outils doit pouvoir montrer que les gens qui s'en servent savent ce qu'ils font. Le texte ne dit pas comment. Une page de règles écrite et expliquée à ceux qu'elle concerne est une réponse proportionnée.

Public visé

Dirigeants de TPE et de PME dont l'équipe se sert déjà de ces outils, et personnes à qui le sujet a été confié. La liste complète est plus bas.

Prérequis

Aucun diplôme. Un ordinateur, un accès gratuit à un outil d'IA générative, et de la matière de travail à vous. Une condition peut exclure, détaillée plus bas.

Votre intervenant

Intervenant AKMENS

Quelqu'un qui a écrit des règles d'usage pour de vraies entreprises et qui les a vues servir. Il reconnaît donc une règle que personne ne relira jamais.

Ce que nous vérifions

Une pratique réelle de la décision en petite entreprise
Savoir dire non à une promesse de conformité
Une pratique confirmée du rendez-vous individuel

Vos questions

Est-ce que cette formation met mon entreprise en conformité ?

Non, et nous préférons le dire avant que vous achetiez. Ce module ne délivre aucun conseil juridique et ne remplace pas un professionnel du droit. Ce qu'il fait : il vous fait écrire les règles d'usage de votre entreprise, les expliquer à ceux qu'elles concernent, et savoir ce que vous pouvez montrer si on vous pose la question.

Faut-il payer un abonnement à un outil d'IA ?

Non. Un accès gratuit suffit, et aucun abonnement n'est demandé, ni pendant la formation ni après. Ce que le parcours vous demande de faire avec l'outil tient en trois gestes : lui confier une tâche courante, récupérer ce qu'il rend, et le corriger. Les trois se font sur un accès gratuit.

Quel outil faut-il utiliser ?

Celui que vous voulez. Le parcours n'en nomme aucun et fonctionne à l'identique avec n'importe lequel : ce qu'il enseigne est une décision, pas une manipulation. Une fiche datée, remise pendant le parcours, en nomme trois par ordre alphabétique et dit où se trouvent leurs réglages, sans en recommander aucun.

Est-ce que je repars avec un document type à remplir ?

Vous recevez une page vierge à remplir, oui, mais ce n'est pas ce qui compte. Ce qui est évalué, ce sont vos exemples, vos fonctions, votre relecteur et votre phrase. Un document type rempli d'exemples génériques ne passe aucun des cinq critères, et c'est fait exprès : une règle qui ne parle pas de votre entreprise ne s'appliquera pas chez vous.

Combien de temps faut-il y consacrer, et quand ?

Sept heures en tout, réparties sur trois semaines pour que vous les preniez quand vous voulez, par tranches de vingt minutes si cela vous arrange. La seule chose à caler dans un agenda est une heure en tête-à-tête, que vous réservez vous-même.

Quand est-ce que ça commence ?

Quand vous voulez. Votre parcours ouvre sous deux jours ouvrés après la signature, et il n'y a rien à attendre : l'inscription est possible toute l'année.

Qui corrige mon travail ?

Une personne qui n'a pas tenu votre heure en tête-à-tête et qui ne vous a jamais rencontré. Elle lit vos deux pièces sur cinq critères écrits, que vous avez en main dès le premier jour, et vous recevez le résultat critère par critère.

Et si je n'ai rien à me mettre sous la main le soir de la leçon ?

La matière est fournie, et vous êtes évalué sur ce travail-là. Il n'y a rien à demander et aucune date à tenir : vous la prenez ou vous ne la prenez pas au moment où vous faites la leçon. Le correcteur ne sait pas, et n'a pas à savoir, sur quelle matière vous avez travaillé.

Je n'ai pas de salariés. Est-ce que ça me concerne ?

Oui, et c'est le cas le plus fréquent de nos participants. Votre page nomme alors les fonctions que vous tenez vous-même, et le moment où vous relisez ce que vous envoyez. La question d'un client qui demande si l'IA a servi arrive de toute façon.

Est-ce qu'on peut former toute l'équipe en même temps ?

Oui. Le module se décline en une journée chez vous, pour toute l'équipe à la fois, sur devis. Écrivez-nous en disant combien vous êtes et nous vous faisons une proposition.

Qu'est-ce que je reçois à la fin ?

Une attestation de fin de formation, qui constate la réalisation du parcours, et une attestation de réussite, qui porte le résultat critère par critère. Les deux sont remises trois jours ouvrés après la remise de vos pièces. Cette formation ne délivre aucune certification inscrite à un répertoire national.

Quelle est la différence avec votre autre module sur l'IA ?

La question à laquelle chacun répond. Si la vôtre est « qu'est-ce que j'ai le droit de faire faire à une IA chez moi », c'est celui-ci. Si c'est « comment je m'en sers pour mon propre travail », c'est l'autre. Beaucoup de dirigeants font les deux, dans cet ordre.

Évaluation

Ce qu'il faut atteindre pour valider la formation

Une compétence, trois activités, cinq critères, en acquis ou non acquis, sans aucune note chiffrée. On regarde si votre tri porte un exemple de chez vous, si votre page dit à qui elle s'applique et qui relit avant qu'un document sorte, si votre phrase au client est dicible, et si vous avez repris un résultat au lieu de le croire.

Ce qu'on évalue. Vos deux pièces : votre page de règles d'une page, et votre trace de manipulation.

Comment. Sur une grille de cinq critères, que vous avez en main dès le premier jour.

Qui corrige. Une seconde personne, qui n'a pas tenu votre heure et ne vous a jamais rencontré.

Si vous n'avez pas de matière, et la condition qui peut exclure

Deux leçons vous demandent de travailler sur votre propre matière. Le soir où vous n'avez rien sous la main, la matière est fournie, attachée à la leçon : vous la prenez ou vous ne la prenez pas, sans rien demander à personne et sans aucune date à tenir. La grille se joue entière et rien n'y est apprécié plus indulgemment. Le correcteur ne sait pas, et n'a pas à savoir, sur quelle matière vous avez travaillé.

Une condition peut rendre ce module inutile, et nous préférons que vous la lisiez avant : il faut être en situation de décider des règles d'usage de votre entreprise, ou avoir mandat pour le faire. Sans cela, vous écrirez une page que vous ne pourrez pas mettre en service, et ce n'est pas ce que vous êtes venu chercher. La question est posée au questionnaire de positionnement, avant l'ouverture, et une réponse partagée se traite au téléphone : personne n'est refusé par une machine.

Commencer quand vous voulez

On part de ce que vous confiez déjà, pas d'un principe.

Écrivez-nous et dites-nous en trois lignes ce que vous confiez à ces outils aujourd'hui. Nous vous dirons ce qu'une page de règles devrait contenir chez vous, et si cette formation vous servirait. Cela ne vous engage à rien.

Prendre rendez-vous

Informations pratiques

L'essentiel

Durée: 7 heures : 6 heures de parcours en ligne, à suivre en autonomie, et 1 heure en tête-à-tête en visioconférence
Modalité: Formation entièrement à distance : un parcours en ligne suivi en autonomie, et une heure en tête-à-tête en visioconférence
Effectif: formation individuelle
Lieu: À distance. Le parcours se suit depuis un navigateur, sur ordinateur. L'heure en tête-à-tête se tient en visioconférence, et elle se tient aussi bien par téléphone : rien de ce qui s'y fait n'a besoin d'être montré à l'écran, on y relit une page à voix haute et on y dit une phrase.
Tarif: 290 € HT par participant.
Délai d'accès: Le parcours s'ouvre dans les 2 jours ouvrés qui suivent la signature, et il reste ouvert 21 jours à compter de cette ouverture. Il n'y a pas de session à attendre : l'inscription est possible toute l'année.

Pour qui, et avec quoi

Public visé: Dirigeants de très petites et moyennes entreprises dont l'équipe se sert déjà d'outils d'IA générative, ou s'apprête à le faire, et qui n'ont écrit aucune règle à ce sujet. Dirigeants qui utilisent eux-mêmes ces outils pour écrire, résumer ou préparer un document, et qui hésitent avant de coller certaines choses dedans. Personnes chargées de l'encadrement ou de l'administratif dans une TPE-PME, en situation de décider ou de faire décider ce que l'entreprise confie à ces outils.
Prérequis: Aucun diplôme. Maîtrise du français à l'écrit, niveau B1. Aisance numérique de base : navigation web, courriel, copier-coller, et savoir retrouver un fichier sur son ordinateur. Disposer d'un ordinateur avec une connexion internet. Disposer d'un accès à un outil d'IA générative de rédaction, ou pouvoir en ouvrir un. Un accès gratuit suffit, et aucun abonnement n'est demandé, ni pendant la formation ni après. Ce que le parcours vous demande d'en faire tient en trois gestes : lui confier une tâche courante, récupérer ce qu'il rend, et le corriger. Le parcours ne nomme aucun outil et fonctionne à l'identique avec n'importe lequel : une fiche d'accès datée, remise dans le parcours, en nomme trois par ordre alphabétique sans en recommander aucun. Être en situation de décider des règles d'usage de votre entreprise, ou avoir mandat pour le faire. C'est le prérequis qui exclut : quelqu'un qui n'a pas ce mandat produira une page de règles qu'il ne pourra pas mettre en service. La question est posée au questionnaire de positionnement, et une réponse partagée se traite au téléphone, jamais par un refus automatique. Avoir de la matière de travail réelle : des écrits que votre entreprise produit, et une tâche courante que vous pourriez confier à un outil. Qui n'en a pas sous la main le soir de la leçon trouve la matière fournie à sa place, et rien n'y est évalué plus indulgemment.
Méthodes mobilisées: Parcours en ligne suivi en autonomie, entrecoupé d'une heure en tête-à-tête en visioconférence, qui se tient aussi bien par téléphone. Sept exercices interactifs, aucun noté et aucun compté en score. Une entreprise fictive fournit la matière des manipulations, et sert de solution de secours à qui n'a pas la sienne sous la main. Le parcours ne nomme aucun outil et fonctionne à l'identique avec n'importe lequel.
Encadrement: L'heure en tête-à-tête est tenue par un intervenant d'AKMENS ayant une pratique professionnelle de l'usage de ces outils en entreprise.

Évaluation et validation

Modalités d'évaluation: Questionnaire de positionnement avant l'ouverture, questionnaire de connaissances repris à l'identique en fin de parcours, et deux pièces évaluées sur grille critériée : la page de règles et la trace de manipulation, corrigées par un intervenant distinct de celui qui a tenu l'heure en tête-à-tête.
Validation: L'évaluation porte sur une compétence, déclinée en trois activités et cinq critères observables, connus dès le premier jour. Chaque critère est apprécié sur une échelle de deux niveaux : acquis, ou non acquis. La compétence est acquise à partir de quatre critères sur cinq. Il n'y a aucune note chiffrée, et il n'y en a jamais eu : ce que vous recevez est un état par critère, et une phrase qui dit ce qui manquerait partout où il manque quelque chose.
Sanction: Une attestation de fin de formation est remise à chaque participant : elle constate la réalisation du parcours, et elle ne porte aucun résultat. C'est celle que réclame un financeur. Une attestation de réussite est délivrée en même temps : elle porte les objectifs, la nature, la durée de l'action et les résultats de l'évaluation des acquis, critère par critère. Le résultat de l'évaluation n'ouvre et ne ferme aucune porte. L'attestation de fin de formation est délivrée quoi qu'il arrive, sur la réalisation du parcours : un participant dont trois critères ne sont pas acquis repart avec le même papier que les autres. Ce que le résultat sert, c'est le retour qui vous est fait, critère par critère, et la mesure de ce que la formation obtient. Cette formation ne délivre aucune certification inscrite à un répertoire national.
Résultats: Formation créée en 2026. Les indicateurs seront publiés après les premières sessions.

Accessibilité et contact

Accessibilité: Toute personne en situation de handicap qui souhaite suivre cette formation est invitée à prendre contact avec le référent handicap avant l'inscription, afin d'étudier ensemble les adaptations possibles. Référent handicap : Delphine Ducarme, referent-handicap@akmens-formations.com.
Contact: AKMENS Formations, SAS au capital de 10 000 €, SIRET 130 112 980 00011. 140 D Impasse de Villeverte, 30900 Nîmes. contact@akmens-formations.com.

Toute cette fiche, programme et mentions comprises, dans un document à conserver ou à transmettre.

Télécharger la fiche (PDF)

Objectifs de la formation

À l'issue de la formation, le participant est capable de :

Objectif C1. Poser les règles d'usage de l'intelligence artificielle générative dans son entreprise, en triant ce qu'on a le droit et l'intérêt de confier à un outil qui ne nous appartient pas, en écrivant sur une page qui ces règles concernent et ce qu'elles autorisent, en désignant qui vérifie quoi avant qu'une production parte à l'extérieur, et en reprenant ce que l'outil rend au lieu de le croire ou de le rejeter en bloc, afin que l'entreprise se serve de ces outils sans exposer ce qu'elle ne veut pas exposer, et sans s'en priver par précaution.

Le numéro de déclaration d'activité sera mentionné ici dès son enregistrement auprès du préfet de région. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.